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Brevet européen · EP2334455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334455
Numéro de demande
EP09778698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
26 nov. 2014
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/10 (2006.01)
B22F 3/105 (2006.01)
B24D 3/10 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
IE 20080784 26.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006901 24.09.2009
Publication PCT
WO2010/034492 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 26 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 26.02.2015

  3. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Inventeur

DOWLING, Denis

County Dublin, IE

DENNIS, Peter, A.

31789 Hameln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.