PATRONENHÜLSE UND SOLCH EINE PATRONENHÜLSE UMFASSENDE MUNITION

Brevet européen · EP2335010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335010
Numéro de demande
EP08813360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
22 juin 2011
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F42B 39/20 (2006.01)
F42B 5/307 (2006.01)
F42B 5/285 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2008/000549 10.10.2008
Publication PCT
WO2010/041987 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Saab AB

581 88 Linköping, SE

Inventeur

TOREHEIM, Jon

S-653 40 Karlstad, SE

PRYTZ, Alf

S-691 41 Karlskoga, SE

KARLSSON, Geron

S-691 53 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.