URINFÄNGER UND KLEIDUNGSSTÜCK DAMIT

Brevet européen · EP2335659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335659
Numéro de demande
EP09814633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/455 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
A61F 5/451 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/42 (2006.01)
Priorité
JP 2008241776 19.09.2008
JP 2008241778 19.09.2008
JP 2008241779 19.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/066265 17.09.2009
Publication PCT
WO2010/032789 25.03.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

WADA, Ichiro

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

SUZUKI, Miou

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

YAMAKI, Rumi

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

MURAKAMI, Hiroko

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.