Förderbandreinigungssystem

Brevet européen · EP2336055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336055
Numéro de demande
EP10012588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2003
Publié
22 juin 2011
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/00 (2006.01)
B65G 45/16 (2006.01)
Priorité
US 270813 15.10.2002
US 661461 10.09.2003
Divisionnaire de
EP03770776
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

Flexible Steel Lacing Company

2525 Wisconsin Avenue, Downers Grove, IL 60515, US

Inventeur

Winkelman, John H.

Boulder Jct., Wisconsin 54512, US

Devries, Brett Edwin

Grand Rapids, MI 49504, US

Walde, Mark L.

Naperville, IL 60564, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.