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Brevet européen · EP2336595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336595
Numéro de demande
EP09815787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/10 (2006.01)
F16F 13/14 (2006.01)
Priorité
JP 2008250494 29.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/001004 05.03.2009
Publication PCT
WO2010/035365 01.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Toyo Tire & Rubber Co., Ltd.

Toyo Tire&Rubber Co., Ltd.

17-18, Edobori 1-chome, Nishi-ku Osaka-shi Osaka 550-0002, JP

Inventeur

OGASAWARA, Dai

Osaka-shi Osaka 550-0002, JP

HATAKEYAMA, Shingo

Osaka-shi Osaka 550-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.