Reibgetriebe

Brevet européen · EP2336600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336600
Numéro de demande
EP09820535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2008265333 14.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/067409 06.10.2009
Publication PCT
WO2010/044357 22.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

16-5, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

WASEDA UNIVERSITY

Waseda University

104, Totsuka-machi 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 169-8050, JP

Inventeur

TOZAKI, Yasuyoshi

Nagasaki-shi Nagasaki 851-0392, JP

YOSHIMI, Takeshi

Nagasaki-shi Nagasaki 851-0392, JP

SONOBE, Hiroyuki

Ritto-shi Shiga 520-3080, JP

SHIOTSU, Isamu

Ritto-shi Shiga 520-3080, JP

MATSUMOTO, Susumu

Kitakyushu-shi Fukuoka 808-0135, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.