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Brevet européen · EP2337133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2337133
Numéro de demande
EP10180737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
25 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
H01M 8/24 (2006.01)
Priorité
US 267387 P 07.12.2009
TW 99104646 12.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 30 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.08.2016

  7. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

Industrial Technology Research Institute

No. 195, Sec. 4, Chung Hsing Road, Chutung, Hsinchu 31040, TW

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Chen, Chi-Chang

513, Taiwan, Changhua County, TW

Shiu, Huan-Ruei

883, Taiwan, Penghu County, TW

Jung, Shiqah-Ping

327, Taiwan, Taoyuan County, TW

Tsau, Fanghei

802, Taiwan, Kaohsiung City, TW

Chang, Wen-Chen

310, Taiwan, Hsinchu County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.