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Brevet européen · EP2337709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2337709
Numéro de demande
EP09815665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
23 janv. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/01 (2006.01)
Priorité
EP 08165382 29.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061864 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/034636 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.

IEE International Electronics & Engineering S.A.

Zone Industrielle, 6468 Echternach, LU

Inventeur

CHAUDRON, Julien

F-57570 Cattenom, FR

WANG, Tony

L-9640 Boulaide, LU

REDLAFF, Darius

L-4974 Dippach, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.