Ackerschlepper
Brevet européen · EP2337721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337721
- Numéro de demande
- EP09782833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0817048 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061708 09.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/031722 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
VILLE, Viitasalo
FIN-40250 Jyvaskyla, FI
MAILAS, Pekka
FIN-41450 Leppalahti, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.