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Brevet européen · EP2337786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2337786
Numéro de demande
EP09783269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
14 août 2013
Radié
14 août 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
H05B 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 08105487 02.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062244 22.09.2009
Publication PCT
WO2010/037667 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  4. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

DE COLA, Luisa

48143 Münster, DE

MAURO, Matteo

I-73056 Taurisano (LE), IT

PRÉTÔT, Roger

CH-4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.