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Brevet européen · EP2337943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337943
- Numéro de demande
- EP09822769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 25/08 (2006.01)F16K 1/30 (2006.01)F16K 24/04 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 108052 P 24.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/061841 23.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/048504 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
HARVEY, Richard
Logansport, IN 46947, US
ACHOR, Kyle, D.
Monticello, IN 47960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.