ELEKTROAKTIVE OPTISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2338072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338072
Numéro de demande
EP09804435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 3/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH2008/000338 08.08.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000266 29.07.2009
Publication PCT
WO2010/015095 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.