ELEKTROAKTIVE OPTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2338072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2338072
- Numéro de demande
- EP09804435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 27 mars 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH2008/000338 08.08.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000266 29.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/015095 11.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.