Pastetchenherstellungsvorrichtung

Brevet européen · EP2338346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338346
Numéro de demande
EP10014155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2004
Publié
29 juin 2011
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 7/00 (2006.01)
A23P 1/10 (2006.01)
Priorité
US 503354 P 16.09.2003
US 515585 P 29.10.2003
US 571368 P 14.05.2004
Divisionnaire de
EP04784409
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

Sandberg, Glenn

New Lenox, Illinois 60451, US

Lamartino, Salvatore

Orland Park, Illinois 60467, US

Lindee, Scott A.

Mokena, Illinois 60448, US

Hansen, David

Orland Park, Illinois 60467, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.