Vorrichtung zur Behandlung eines Fluids

Brevet européen · EP2338604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338604
Numéro de demande
EP11156679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2006
Publié
29 juin 2011
Délivré
6 sept. 2017
Radié
26 sept. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B04B 5/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
B01L 3/06 (2006.01)
Priorité
EP 05020948 26.09.2005
Divisionnaire de
EP06806837
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.09.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 26.09.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Schäfer, Andreas

40724 Hilden, DE

Voit, Thomas

40724 Hilden, DE

Zbinden, Markus

9032 Engelburg

Schmiede, Andreas

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.