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Brevet européen · EP2339962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339962
Numéro de demande
EP09785630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
10 déc. 2014
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
Priorité
GB 0816638 12.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051175 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/029368 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

  3. 10 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Inventeur

BARRETT, Philip

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

BIRKBECK, Alec

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

BROOKS, James

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

BURTON, Andrew

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

MAHESON, Marcellino

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.