WUNDVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2340053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340053
Numéro de demande
EP09740913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/60 (2006.01)
Priorité
GB 0817014 17.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002184 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/031995 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

HARDY, Craig, Julian

Cheshire CW3 0AY, GB

DARBY, Stewart, Andrew

Stroke on Trent ST4 8XU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.