WUNDVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2340053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340053
- Numéro de demande
- EP09740913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 0817014 17.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002184 14.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/031995 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
HARDY, Craig, Julian
Cheshire CW3 0AY, GB
DARBY, Stewart, Andrew
Stroke on Trent ST4 8XU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.