TRANSPORTSYSTEM FÜR SCHÜTTGUT
Brevet européen · EP2340109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340109
- Numéro de demande
- EP09815027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01G 13/00 (2006.01)G01G 13/20 (2006.01)G01G 13/285 (2006.01)
- Priorité
- US 211769 16.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/056826 14.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/033458 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- EGE LEE & ROIDER Patentanwälte, Spitalgasse 24, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
1 entrée antérieure
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
CH-8952 Schlieren
Pitman NJ 08071, US
Pitman NJ 08071, US
Mickleton NJ 08056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.