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Brevet européen · EP2340387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340387
Numéro de demande
EP09822260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
10 août 2016
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/36 (2006.01)
F16L 29/04 (2006.01)
F16L 37/35 (2006.01)
F16L 37/42 (2006.01)
Priorité
SE 0802261 23.10.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/000440 08.10.2009
Publication PCT
WO2010/047633 29.04.2010
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Mann Teknik AB

Mariagatan 29, 542 34 Mariestad, SE

Inventeur

BÄCKSTRÖM, Markus

542 32 Mariestad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.