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Brevet européen · EP2340687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340687
Numéro de demande
EP09744759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
1 août 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
EP 08167089 21.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054532 15.10.2009
Publication PCT
WO2010/046813 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

LOEBL, Hans-Peter

NL-5656 AE Eindhoven, NL

GRABOWSKI, Stefan, P.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.