GETRÄNKEBEREITER MIT EINEM IN EIN GEFÄSS EINGESETZTEN EINSATZTEIL

Brevet européen · EP2341803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341803
Numéro de demande
EP09793772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
2 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/20 (2006.01)
Priorité
CH 13842008 29.08.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000031 26.01.2009
Publication PCT
WO2010/003258 14.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 5 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.01.2013

  6. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.