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Brevet européen · EP2341867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341867
- Numéro de demande
- EP09819725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/91 (2013.01)A61F 2/966 (2013.01)A61F 2/88 (2006.01)A61F 2/915 (2013.01)A61F 2/95 (2013.01)A61F 2/962 (2013.01)
- Priorité
- US 573527 05.10.2009US 103073 P 06.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/059604 06.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042458 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.03.2018
1 entrée antérieure
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Belmar NJ 07719, US
Fairhaven New Jersey 07704, US
Beachwood New Jersey 08722, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.