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Brevet européen · EP2341954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341954
Numéro de demande
EP09785593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
27 mai 2015
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 29/14 (2006.01)
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61L 29/08 (2006.01)
Priorité
GB 0816365 08.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051134 08.09.2009
Publication PCT
WO2010/026433 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Inventeur

ANDREWS, Gavin P

Belfast Antrim BT9 7BL, GB

JONES, David S

Belfast Antrim BT9 7BL, GB

GORMAN, Sean P

Belfast Antrim BT9 7BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.