VERFAHREN, DISPERSIONEN UND VERWENDUNG

Brevet européen · EP2342005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342005
Numéro de demande
EP09785713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
25 déc. 2013
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0817996 02.10.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051285 01.10.2009
Publication PCT
WO2010/038071 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Inventeur

ANNABLE, Tom

Manchester M9 8ZS, GB

O'DONNELL, John

Manchester M9 8ZS, GB

HOLBROOK, Mark

Manchester M9 8ZS, GB

TALLANT, Neil

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.