HÄNGENDER-TROPFEN-PLATTE
Brevet européen · EP2342317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2342317
- Numéro de demande
- EP08800437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2008
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000391 22.09.2008
- Publication PCT
- WO2010/031194 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.