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Brevet européen · EP2342448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342448
Numéro de demande
EP09768256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
8 août 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/04 (2006.01)
Priorité
SI 200800252 24.10.2008
Demande PCT
PCT/SI2009/000054 21.10.2009
Publication PCT
WO2010/047664 29.04.2010
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

CIMOS d.d.

Cimos D.D.

Cesta Marezganskega Upora 2, 6000 Koper, SI

Inventeur

OPARA, Tomaz

6210 Sezana, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.