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Brevet européen · EP2342724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342724
Numéro de demande
EP09744468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 38/14 (2006.01)
Priorité
EP 08167695 28.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054635 21.10.2009
Publication PCT
WO2010/049849 06.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

LEIJSSEN, Jacobus, J.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

TOL, Jeroen, J., A.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.