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Brevet européen · EP2343971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343971
Numéro de demande
EP09740447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
13 mai 2015
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/00 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/10 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 0855516 11.08.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051571 07.08.2009
Publication PCT
WO2010/018339 18.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 24 sept. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Unither Developpement, Zone Industrielle de Longpré, Rue André Durouchez, 80080 Amiens, France → Unither Pharmaceuticals, 10 rue André Durouchez, ZI Longpré, 80000 Amiens, France

    Publié dans Swissreg le 24.09.2015

  3. 24 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 24.09.2015

  4. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

UNITHER PHARMACEUTICALS

Unither Pharmaceuticals

10 rue André Durouchez ZI Longpré, 80000 Amiens, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

MAURY, Marc

F-33160 Saint Medard en Jalles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.