PROTHESENLAGERKOMPONENTE
Brevet européen · EP2344085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344085
- Numéro de demande
- EP09785011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815884 01.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002077 27.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/023447 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
KHAN, Mohammed, Imran
Berkshire RG1 3PP, GB
BIGSBY, Robert, John, Andrew
Penarth CF64 1EJ, GB
SCOTT, Robert, Andrew
Chippenham Wiltshire SN15 4BX, GB
SCHROEDER, David, Wayne
Winona Lake IN 46590, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.