ORTHOPÄDISCHE PROTHESE
Brevet européen · EP2344086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344086
- Numéro de demande
- EP09786701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200805596 24.07.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/053224 24.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010536 28.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
Oosthuizen, Christiaan Rudolf
2195 Johannesburg, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.