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Brevet européen · EP2344398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344398
Numéro de demande
EP09826392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/32 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
US 268814 11.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/005751 22.10.2009
Publication PCT
WO2010/056269 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Aptargroup, Inc.

AptarGroup, Inc.

475 West Terra Cotta Avenue, Suite E, Crystal Lake, IL 60014-9695, US

Inventeur

GAUS, David, J.

Saginaw MI 48602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.