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Brevet européen · EP2344693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344693
Numéro de demande
EP09740843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D06F 67/08 (2006.01)
Priorité
DK 200801396 03.10.2008
DK 200900186 06.02.2009
Demande PCT
PCT/DK2009/050261 02.10.2009
Publication PCT
WO2010/037401 08.04.2010
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

  6. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

SKOV-HANSEN, Tomas

DK-3700 Rønne, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.