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Brevet européen · EP2344717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344717
Numéro de demande
EP09822742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 31/00 (2006.01)
Priorité
US 107565 P 22.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/061742 22.10.2009
Publication PCT
WO2010/048454 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

MOSING, Donald, E.

Lafayette, LA 70503, US

ANGELLE, Jeremy, R.

Lafayette, LA 70508, US

THIBODEAUX, Robert, L.

Lafayette, LA 70508, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.