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Brevet européen · EP2344828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344828
Numéro de demande
EP09817092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
13 mai 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 7/00 (2006.01)
F28F 1/00 (2006.01)
F24F 13/30 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
Priorité
AU 2008905082 30.09.2008
AU 2008905098 01.10.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/001291 30.09.2009
Publication PCT
WO2010/037164 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

7600 Dorsey Run Road, Jessup, MD 21227, US

Inventeur

DE JONG, Robert

Carrum Victoria 3197, AU

HALL, Grant David

Mont Albert North Victoria 3129, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.