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Brevet européen · EP2346378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2346378
Numéro de demande
EP09827826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
24 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47D 7/00 (2006.01)
A47D 9/02 (2006.01)
Priorité
SE 0802427 19.11.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/051286 11.11.2009
Publication PCT
WO2010/059113 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 26 avr. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BabyBjörn AB, P.O. Box 913, 170 09 Solna, Suède → BabyBjörn AB, Esplanaden 1, 172 67 Sundbyberg, Suède

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 30 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.12.2014

  7. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

BabyBjörn AB

Esplanaden 1, 172 67 Sundbyberg, SE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BERGKVIST, Håkan

SE-168 69 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.