FORMUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP2346661 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2346661
Numéro de demande
EP09819440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29C 43/48 (2006.01)
B29C 43/22 (2006.01)
B29C 39/06 (2006.01)
B29C 43/52 (2006.01)
B29C 59/04 (2006.01)
B29C 48/07 (2019.01)
B29C 48/08 (2019.01)
B29C 48/88 (2019.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 59/02 (2006.01)
B29C 43/02 (2006.01)
Priorité
AU 2008905211 07.10.2008
Demande PCT
PCT/NZ2009/000214 07.10.2009
Publication PCT
WO2010/041962 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 28 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  7. 5 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Manufacturing Systems Limited, 9C Beatrice Tinsley Crescent, Rosedale, Auckland, Nouvelle-Zélande → Manufacturing Systems Limited, 16 Beatrice Tinsley Crescent, Rosedale, Auckland 0632, Nouvelle-Zélande

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  8. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

Manufacturing Systems Limited

16 Beatrice Tinsley Crescent Rosedale, Auckland 0632, NZ

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NICHOLLS, Christopher, John

Auckland, NZ

HAYNES, Andrew, Leo

Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.