QUERSTRAHLRUDER FÜR EIN WASSERFAHRZEUG

Brevet européen · EP2346733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2346733
Numéro de demande
EP09759637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/125 (2006.01)
Priorité
AT 17832008 17.11.2008
Demande PCT
PCT/AT2009/000433 12.11.2009
Publication PCT
WO2010/054418 20.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

SLEIPNER MOTOR AS

Sleipner Motor AS

Arne Svendsensgt. 6-8, 1612 Fredrikstad, NO

Inventeur

HOLESZ, Hubert

A-6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.