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Brevet européen · EP2347232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347232
Numéro de demande
EP09820894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
29 mars 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 17/00 (2006.01)
Priorité
US 196077 P 14.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/005619 14.10.2009
Publication PCT
WO2010/044860 22.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Inventeur

SONYEY, Gabor

San Diego, CA 92130, US

BARK, Torsten

San Diego, CA 92111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.