TESTBANDEINHEIT UND TESTBANDGERÄT
Brevet européen · EP2347267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347267
- Numéro de demande
- EP09740875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08166955 17.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063423 14.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/043655 22.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
69493 Hirschberg-Grosssachsen, DE
67227 Frankenthal, DE
69469 Weinheim, DE
67547 Worms, DE
71116 Gärtringen, DE
71296 Heimsheim, DE
CH-5400 Baden
CH-8959 Schlieren
68723 Schwetzingen, DE
67227 Frankenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.