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Brevet européen · EP2347989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347989
Numéro de demande
EP11151963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2011
Publié
27 juil. 2011
Délivré
26 déc. 2012
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/07 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 1050500 26.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

Haulotte Group

La Péronnière, 42152 L'Horme, FR

Inventeur

Beji, Slaheddine

38200, VIENNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.