Drückergarnitur

Brevet européen · EP2348169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348169
Numéro de demande
EP11150058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2011
Publié
27 juil. 2011
Délivré
5 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010001131 22.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.11.2016

  6. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

BKS GmbH

Heidestrasse 71, 42549 Velbert, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Udo, Grothe

42549 Velbert, DE

Gerhard, Hennecke

42555 Velbert, DE

Davor, Kisker

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.