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Brevet européen · EP2348621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348621
- Numéro de demande
- EP09822074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/18 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008272335 22.10.2008JP 2009071553 24.03.2009JP 2009129065 28.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/068213 22.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/047377 29.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Hiroshi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
FUJII, Takayoshi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
FUKUNAGA, Takashi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
ONOUE, Takashi
Ise-shi Mie 516-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.