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Brevet européen · EP2348902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348902
- Numéro de demande
- EP09756389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/00 (2006.01)A41D 13/002 (2006.01)
- Priorité
- US 117874 P 25.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/065103 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/065324 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
ROCK, Moshe
Brookline Massachusetts 02446, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.