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Brevet européen · EP2348902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348902
Numéro de demande
EP09756389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
25 avr. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
A41D 13/002 (2006.01)
Priorité
US 117874 P 25.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/065103 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/065324 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

ROCK, Moshe

Brookline Massachusetts 02446, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.