MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2348917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348917
Numéro de demande
EP09792089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
27 avr. 2016
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
US 201027 29.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/055471 31.08.2009
Publication PCT
WO2010/025439 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

BAERTSCHI, Armin

4652 Winznau

ZWIMPFER, Martin

6004 Luzern

MOSKOVICH, Robert

East Brunswick, NJ 08816, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.