MUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2348917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348917
- Numéro de demande
- EP09792089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201027 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/055471 31.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/025439 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
BAERTSCHI, Armin
4652 Winznau
ZWIMPFER, Martin
6004 Luzern
MOSKOVICH, Robert
East Brunswick, NJ 08816, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.