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Brevet européen · EP2348999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348999
Numéro de demande
EP09826404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
US 292093 12.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/006022 06.11.2009
Publication PCT
WO2010/056300 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

BROWN, Matthew, L.

Waukesha WI 53188, US

SMITH, Guy, A.

Waukesha WI 53189, US

RAMMEL, Robert

Muskego WI 53150, US

DONARS, Dave

New Berlin WI 53151, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.