VERBESSERTE KÜNSTLICHE HERZKLAPPE

Brevet européen · EP2349097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349097
Numéro de demande
EP09819513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
Priorité
SE 0802146 10.10.2008
US 213158 P 12.05.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/051150 12.10.2009
Publication PCT
WO2010/042059 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 2 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

MedicalTree Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-1897 Bouveret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.