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Brevet européen · EP2349112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349112
Numéro de demande
EP09736553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
23 juil. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2009/075026 17.06.2009
Publication PCT
WO2010/145627 23.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  3. 23 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

GERNER, Leonie

89081 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.