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Brevet européen · EP2349143 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349143
Numéro de demande
EP09736608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 sept. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
15 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 6/18 (2006.01)
A61F 6/14 (2006.01)
A61F 6/12 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
FI 20085870 17.09.2008
FI 20085871 17.09.2008
Demande PCT
PCT/FI2009/050738 16.09.2009
Publication PCT
WO2010/031902 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  7. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Bayer Oy

P.O. Box 415, 20101 Turku, FI

Inventeur

LYYTIKÄINEN, Heikki

FI-21100 Naantali, FI

JUTILA, Ilkka

FI-20660 Littoinen, FI

CALVO ALONSO, Ulla

FI-20760 Piispanristi, FI

JUKARAINEN, Harri

FI-21620 Kuusisto, FI

TJÄDER, Taina

FI-20660 Littoinen, FI

MACLEOD, Andrew

Cambridge Cambridgeshire CB22 7QT, GB

NOBLE, Michael

London Greater London E18 1 PX, GB

WHITAKER, David

Harringay, Haringey London N8 0AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.