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Brevet européen · EP2349548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2349548
Numéro de demande
EP09760459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
Priorité
CH 18552008 27.11.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000371 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/060225 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 12 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.02.2013

  3. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.