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Brevet européen · EP2349585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349585
- Numéro de demande
- EP09829858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)B65D 83/22 (2006.01)B65D 83/56 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050655 03.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/140937 09.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
HAYTON, Paul Graham
Bristol BS8 2DW, GB
WALKER, Tom Edward
Bristol BS6 6HL, GB
COTTLE, David Gary
Bristol BS48 3NL, GB
WALSH, Philip
Bristol BS4 2DP, GB
BEARDSALL, Philip
286 37 Örkelljunga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.