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Brevet européen · EP2349820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2349820
- Numéro de demande
- EP09740692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 33/06 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0819562 27.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/064056 26.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/049380 06.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Inventeur
MAYR, Stefan
82389 Bobing, DE
PEST, Roland
86571 Langenmosen, DE
GEISS, Hermann
87616 Marktoberdorf, DE
STIEGLITZ, Andreas
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.